Mines de houille de Saint-Geniès
Ordonnance du 6 août 1836, portant concession des mines de houille de Saint-Geniès (Hérault).
(Extrait.)
Art 1er. Il est fait à MM. Bayle, Fanjaud et compagnie , tels qu'ils sont constitués par leur acte de société, concession des mines de houille de Saint-Geniès-de-Varensal, y compris la portion houillère du territoire de Rosis, arrondissement de Béziers (Hérault).
Art. 2. Cette concession sera désignée sous le nom de Saint-Geniès. Elle est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan annexé à la présente ordonnance :
Au nord, à partir du col de l'Affenadou, par la limite du territoire de la commune de Mélagues (Aveyron), et par le chemin de Brusques à Graissessac jusqu'au ruisseau de Peyremale ;
À l'est, par le ruisseau de Peyremale jusqu'à sa jonction avec le ruisseau de la Bogue ; puis par le ruisseau de la Bogue jusqu'à sa jonction avec le ruisseau de Combals ; enfin par le ruisseau de Combals jusqu'à son confluent avec la rivière de Marre ; lesdits ruisseaux formant la limite occidentale de la concession de Saint-Gervais, telle qu'elle a été délimitée par l'ordonnance royale du 12 février 1833 ;
Au sud, par la rivière de Marre, en la remontant jusqu'au confluent du ruisseau de Moulières ;
À l'ouest, à partir de ce confluent par une ligne sinueuse, suivant la limite qui sépare le territoire de Rosis de celui de Castanet-le-Haut jusqu'au roc de Cadausse, point commun aux limites des trois communes de Saint-Geniès, Castanet et Rosis ; de ce point suivant la limite qui sépare les communes de Castanet et de Saint-Geniès, jusqu'au confluent des ruisseaux d'Olgue et des Taradelles ; puis, en remontant ledit ruisseau des Taradelles jusqu'au col de l'Affenadou, point de départ ; cette limite occidentale formant la séparation entre la concession de Saint-Geniès et celle de Castanet-le-Haut ;
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 13 kilomètres carrés, 18 hectares.
